Caractéristiques du terrain:
- à flanc de montagne
- Accès à un cours d'eau
- Boisé
- bord d'un lac
- Cul-de-Sac
- prêt à construire
Environnement:
- Sans voisins à l'arrière
- Secteur paisible
Près des commerces:
- Banque
- Bar
- Pharmacie
- Restaurant
Près des services d'éducation:
- École primaire
- Garderie
- Maternelle
Remarques du proprio
cadastre : 6544416
Terrain disponible dans une région paisible avec vue pittoresque et tranquille à la proximité du village d'Oka.
Le terrain est traversé par un petit ruisseau et un petit barrage.
Pouvons-nous construire une maison = Oui
Les terrains sont situés en Zone AD3
DIMENSIONS DU BÂTIMENT
Largeur minimale (m) 8
Superficie dimplantation au sol minimum 80m2
Hauteur en étage (s) (min / max) 1 / 2
Rapport bâti/terrain maximal (%) 20
MARGES
AVANT MINI = 7m
Latérale mini = 3m
Latérales totales mini = 7m
Arrière mini = 7m
Superficie de l'immeuble 1500 m.carres et mois , 50% deboisement
1501-3000 m , 30%
3001 et plus, 20%
Je vous joins la documentation et la réglementation pour la construction de maison unifamiliale.
Concernant la réglementation pour un nouveau bâtiment, vous trouverez les informations dans le
Règlement concernantle zonage no. 2016-149.
Les chapitres 5 et 12 devraient vous être utiles.
https://municipalite.oka.qc.
ca/wp-content/uploads/2023/09/
2016-149-Zonage.pdf
Vous trouverez la grille dusages et normes de votre secteur en lien ci-dessous. Pour la zone
AD-3
, voir la page
34
dudocument.
https://municipalite.oka.qc.
ca/wp-content/uploads/2023/09/
Annexe-B-Grille-des-usages-et-
des-normes.pdf
Pour les renseignements en lien avec la demande de permis et la documentation à fournir, vous pouvez consulter larticle6.5.1 du
Règlement sur les permis et certificats dautorisation no.2013-111.
https://municipalite.oka.qc.
ca/wp-content/uploads/2023/09/
2013-111-Permis-et-
certificats.pdf
Concernant les tarifs des permis, vous trouverez la tarification dans le lien suivant :
https://municipalite.oka.qc.
ca/wp-content/uploads/2023/09/
2013-112-Tarification-des-
permis-et-certificats.pdf
voici en lien le formulaire de demande de permis qui doit être remis au comptoir de la municipalité avec la documentationdemandée. Si vous navez pas dimprimante, il est possible de vous procurer le formulaire au comptoir daccueil de lamunicipalité.
https://municipalite.oka.qc.
ca/wp-content/uploads/2023/09/
FORMULAIRE-1-Construire-ou-
agrandir-un-batiment-
principal.pdf
La municipalité ne dispose pas de règlement régissant les airbnb, cependant vous devrez vous enregistrer à la CITQ.
Les campings pas aut.
Pour toutes constructions il faut prévoir lapprovisionnement en eau (puits dans votre cas) et le traitement des eaux usées(installation sanitaire)